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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française
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DOMAINE DE FOURN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOURN
Monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française), Domaine de Fourn, PIEUSSE, 11300 LIMOUX

Numéro de dépôt :
1318556
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque DOMAINE DE FOURN

Déposée le 7 mai 1985 par monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE FOURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DE FOURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FOURN est expirée depuis le 7 mai 1995.

Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : DAME ROBERT


Monsieur Jean-Pierre ROBERT (de nationalité française), Domaine de Fourn, PIEUSSE, 11300 LIMOUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins d'appellation d'origine ou de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux autres que les eaux-de-vie, liqueurs.